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Descriptif
DPACI-RES-2008-017 du 4 novembre 2008
2008
Instruction
Archives du monde sportif
DPACI-RES-2008-016 du 3 novembre 2008
2008
Instruction
Résultats de l\'enquête 2007 sur les archives des C(R)CI : mise à jour de la liste des C(R)CI bénéficiant de la dérogation prévue à l\'article 10, 2e alinéa, du décret n° 79-1037, modifié
DPACI-RES-2008-014 du 31 octobre 2008
2008
Instruction
Gestion des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l\'ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registre du commerce des société
DITN-DPACI-RES-2008-011 du 24 octobre 2008
2008
Instruction
Parution du plan France Numérique 2012. Plan de développement de l\'économie numérique
DPACI-RES-2008-015 du 13 octobre 2008
2008
Instruction
Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus
DPACI-RES-2008-011 du 6 octobre 2008
2008
Instruction
Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l\'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d\'instance et aux conseils de prud\'hommes)
DPACI-RES-2008-013 du 2 septembre 2008
2008
Instruction
Recensement des tableaux de gestion d\'archives réalisés par les servides départementaux d\'archives en 2006
DPACI-RES-2008-010 du 5 août 2008
2008
Instruction
Traitement , tri et conservation des archives produites par les services déconcentrés du Trésor. Comptabilité générale et dépôts des services financier
DPACI-RES-2008-009 du 19 mai 2008
2008
Instruction
Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937
DAF-DPACI-RES-2008-008 du 5 mai 2008
2008
Instruction
Durée d\'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs. Annexes
DAF-DPACI-RES-2008-008 du 5 mai 2008
2008
Instruction
Durée d\'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs
DITN-RES-2008-001 du 4 février 2008
2008
Instruction
Guide pour l\'élaboration d\'un cahier des charges de numérisation
DPACI-DITN-RES-2007-020 du 12 décembre 2007
2007
Instruction
Conservation des dossiers de contentieux fiscal papier après leur numérisation par le service national de documentation du cadastre
DPACI-RES-2007-019 du 13 novembre 2007
2007
Instruction
Mise à jour du règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d\'appel de Colmar et de Metz (AD 91-4 du 10 juillet 1991)
DPACI-RES-2007-016 du 11 octobre 2007
Archives
Instruction
Gestion des archives des services déconcentrés de l\'administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire - service pénitentiaire d\'insertion et de probation - direction régionale des services pénitentiaires)
DPACI-RES-2007-015 du 10 septembre 2007
2007
Instruction
Recensement des tableaux de gestion d\'archives réalisés par les servides départementaux d\'archives en 2005
DPACI-RES-2007-014 du 14 août 2007
2007
Instruction
Conservation du dossier médical
DPACI-RES-2007-012 du 13 juillet 2007
2007
Instruction
Traitement des demandes de décorations des personnels militaires non-officiers et militaires du rang âgés de plus de 90 ans
DPACI-RES-2007-010 du 19 juin 2007
2007
Instruction
Traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public. Généralité, secteur local, recouvrement.
DPACI-RES-2007-006 du 30 janvier 2007
2007
Instruction
Durée d\'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l\'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique
DPACI-RES-2007-001 du 3 janvier 2007
2007
Instruction
Dossier médical
DPACI-RES-2007-003 du 16 janvier 2007
2007
Instruction
Archives des Haras nationaux
DPACI-RES-2007-002 du 15 janvier 2007
2007
Instruction
Traitement et conservation des archives des délégations du CNRS et des archives des unités de recherche et de service
DPACI-RES-2006-014 du 18 octobre 2006
2006
Instruction
Statistiques agricoles. Révision de la circulaire interministérielle DPACI/RES/2004/04 et SCOM/SA/CE2004/04 du 12 février 2004
DPACI-RES-2006-012 du 2 octobre 2006
2006
Instruction
Traitement, versement et conservation des comptes de gestion des collectivités locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des comptes
DPACI-RES-2006-010 du 27 septembre 2006
2006
Instruction
Reversement des registres matricules (Classe 1936)
DPACI-RES-2006-009 du 15 septembre 2006
2006
Instruction
Recensement des tableaux de gestions d\'archives réalisés par les services départementaux d\'archives en 2004
DPACI-RES-2006-008 du 12 septembre 2006
2006
Instruction
Archives des universités
DPACI-RES-2006-006 du 24 juillet 2006
2006
Instruction
Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique
DITN-RES-2006-004 du 26 juin 2006
2006
Instruction
Etude sur les fonctionnalités de description documentaire offertes par les logiciels de gestion des archives
DPACI-RES-2006-001 du 8 janvier 2006
2006
Instruction
Reversement des registres matricules des classes 1933, 1934 et 1935 aux archives départementales
DPACI-RES-2005-017 du 26 décembre 2005
2005
Instruction
Traitement des archives constituées par les chambres de commerce et d\'industrie et leurs services gérés ou concédés
DITN-RES-2005-006 du 30 septembre 2005
2005
Instruction
Publication électronique des instruments de recherche
DPACI-RES-2005-016 du 21 septembre 2005
2005
Instruction
Recensement des tableaux de gestion réalisés par les services d\'archives départementales en 2003
DPACI-RES-2005-014 du 29 juillet 2005
2005
Instruction
Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences
DPACI-RES-2005-012 du 1er juillet 2005
2005
Instruction
Archives des fédérations départementales du Parti communiste français
DITN_RES_2005_005 du 13 juin 2005
2005
Instruction
Normalisation de la description archivistique
DPACI-RES-2005-10 du 23 mai 2005
2005
Instruction
Versement des archives des succursales de la Banque de France
DPACI-RES-2005-005 du 5 avril 2005
2005
Instruction
Archives produites par le service public de l\'équarrissage (SPE)
DPACI-RES-2005-008 du 17 mai 2005
2005
Instruction
Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d\'aide aux émigrants
 
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MASTER ICONE
Le Bureau van Dijk Ingénieurs Conseils est partenaire du Master ICONE de l\'Université de La Rochelle

Université La Rochelle

 

 

 

 

 

 

ACTUALITES

BULLETIN DE PAIE ELECTRONIQUE
La NF Z 42-025 sur la gestion des bulletins de paie électronique (BPE) a été publiée en mai par l\'AFNOR. 

CERTIFICATION DES SYSTEMES D\'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
AFNOR certification a été retenue pour réaliser des audit de certification. Un groupe de travail est chargé de rédiger le référentiel, support de la certification.

 

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